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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NET-EXPANSION
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Place Du Sommeil
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Place Du Sommeil
NET-EXPANSION, SAS

Numéro de dépôt :
3871062
Date de dépôt :
02/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/11/2021
Place Du Sommeil de NET-EXPANSION

Présentation de la marque Place Du Sommeil

Déposée le 2 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NET-EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Place Du Sommeil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NET-EXPANSION domicilié(e) 299 Boulevard de Leeds - 59777 - LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NET-EXPANSION, M. Armand Devilder domicilié(e) 299 Boulevard de Leeds - 59777 - LILLE - France.

La marque Place Du Sommeil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Place Du Sommeil est expirée depuis le 2 novembre 2021.

NET-EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : Rue Du Sommeil , Avenue Du Sommeil , UNE NOUVELLE SOURCE DE PROPRETE , AXIS : LE RESEAU PROPRETE , AXIS , RESEAU AXIS , Lovecar.fr , Babysom


NET-EXPANSION, SAS - 299 Boulevard de Leeds - 59777 - LILLE - France


NET-EXPANSION, M. Armand Devilder - 299 Boulevard de Leeds - 59777 - LILLE - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Inscription le 12 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698230 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-12

Literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;

Linge de lit.